| Frais d´hospitalisation |
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| Ils comprennent : |
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- les frais de séjour correspondant aux prestations assurées par l’hôpital.
- le forfait journalier hospitalier (participation aux frais d’hospitalisation).
- les frais que vous aurez vous-même engagés (téléphone, télévision…).
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Vous n'aurez rien à payer si : (à l’exception des frais que vous aurez vous-même engagés) et sous réserve d’avoir accompli correctement les formalités.
- vous êtes militaire hospitalisé pour aptitude ;
- vous êtes ressortissant de l’article L 115 du code des pensions militaires d’invalidité ;
- vous avez présenté, lors de votre admission, une prise en charge d’un organisme couvrant la totalité des frais d’hospitalisation, y compris le forfait journalier ;
- vous êtes une femme enceinte prise en charge par votre organisme d’assurance maladie au titre du risque maternité ;
- vous êtes pris en charge par le régime local d’Alsace - Moselle ;
- vous êtes hospitalisé à la suite d’un accident du travail ;
- vous êtes bénéficiaire de la CMU complémentaire ;
- vous êtes couvert par l’aide médicale de l’Etat.
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Vous aurez à payer :
- le ticket modérateur (la part non prise en charge par la sécurité sociale) si vous êtes affilié à un régime de sécurité sociale, mais non adhérent d’une mutuelle conventionnée ou ayant des accords particuliers avec le service de santé des armées ;
- le forfait journalier si l’organisme de prise en charge ou la mutuelle n’en prévoit pas la couverture ;
- les frais que vous aurez vous-même engagés (téléphone, télévision…).
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